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DOCUMENTATIONS : Comptabilité

Date de dépôtTitres
27/06/2020 LE MAROC COMPTABLE 1937
30/04/2020 CORONAVIRUS COVID-19 : AVIS N° 13 EXPLICITANT LES INCIDENCES COMPTABLES DE LA PANDEMIE
29/04/2020 CORONAVIRUS COVID-19 : COMMUNIQUE DE PRESSE EXPLICITANT LES INCIDENCES COMPTABLES DE LA PANDEMIE – COMMUNIQUE DE PRESSE
17/12/2019 AVIS N4 DU CNC RELATIF AUX CONCESSIONS OU GESTION DELEGUEE DES SERVICES PUBLICS
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DE MICRO-CRÉDIT
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DES SOCIÉTÉS DE BOURSE
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DES CLUBS DE FOOTBALL ORGANISMES EN ASSOCIATION SPORTIVE
17/06/2019 PLAN COMPTABLE AGRICOLE
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DES OPCVM.
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DES OPCR.
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DU SECTEUR IMMOBILIER
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES
17/06/2019 PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS
17/06/2019 PLAN COMPTABLE MAROCAIN
31/05/2019 IFRIC 23
25/01/2019 COMPTABILISATION DE LA CONTRIBUTION SOCIALE DE SOLIDARITE SUR LES BENEFICES : AVIS DE L’ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES
29/12/2015 TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE TITRISATION D’ACTIFS.
12/06/2015 LOI N° 9-88 RELATIVE AUX OBLIGATIONS COMPTABLES DES COMMERÇANTS en arabe.
03/05/2015 LOI N° 9-88 RELATIVE AUX OBLIGATIONS COMPTABLES DES COMMERÇANTS en français.
13/03/2014 LOI SUR LES DELAIS DE PAIEMENT. Traitement comptable et fiscal.
05/08/2012 RECUEIL DES NORMES COMPTABLES DE L’ETAT
05/08/2012 LOI COMPTABLE
05/08/2012 ETAT D’INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES ETIC
05/08/2012 CODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE - CGNC
05/08/2012 ADMISSION DU MAROC AU CONSEIL DES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES DU SECTEUR PUBLIC - (IPSAS BOARD).