DOCUMENTATIONS : Comptabilité

Date de dépôt	Titres
25/01/2019	COMPTABILISATION DE LA CONTRIBUTION SOCIALE DE SOLIDARITE SUR LES BENEFICES : AVIS DE L’ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES
25/01/2016	PLAN COMPTABLE AGRICOLE. Date d’effet.
29/12/2015	TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE TITRISATION D’ACTIFS.
29/12/2015	PLAN COMPTABLE DES OPCVM.
29/12/2015	PLAN COMPTABLE DES OPCR.
29/12/2015	PLAN COMPTABLE AGRICOLE.
12/06/2015	LOI N° 9-88 RELATIVE AUX OBLIGATIONS COMPTABLES DES COMMERÇANTS en arabe.
03/05/2015	LOI N° 9-88 RELATIVE AUX OBLIGATIONS COMPTABLES DES COMMERÇANTS en français.
13/03/2014	LOI SUR LES DELAIS DE PAIEMENT. Traitement comptable et fiscal.
05/08/2012	RECUEIL DES NORMES COMPTABLES DE L’ETAT
05/08/2012	PLAN COMPTABLE DU SECTEUR IMMOBILIER
05/08/2012	PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES
05/08/2012	PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS
05/08/2012	PLAN COMPTABLE DE L'ETAT
05/08/2012	LOI COMPTABLE
05/08/2012	ETAT D’INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES ETIC
05/08/2012	CODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE - CGNC
05/08/2012	ADMISSION DU MAROC AU CONSEIL DES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES DU SECTEUR PUBLIC - (IPSAS BOARD).

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