Audit & Analyse
Expertise comptable – Audit – Conseil.
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DOCUMENTATIONS : Douane
Date de dépôt
Titres
01/04/2024
CIRCULAIRE 6554_313
01/04/2024
CIRCULAIRE N° 6554/313
26/07/2023
RECUEIL DES CIRCULAIRES EMISES PAR L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS
28/06/2023
GUIDE DE LA DOUANE DESTINE AUX MRE RME
31/05/2023
CIRCULAIRE 6464/313 : REGIME ECONOMIQUE EN DOUANE. VALEUR A DECLARER
27/01/2023
RECUEIL DES CIRCULAIRES EMISES PAR L’ADII .
27/09/2022
CIRCULAIRE N° 6369/312
10/08/2022
RECUEIL DES CIRCULAIRES EMISES PAR L’ADII
01/07/2022
CIRCULAIRE 6346/210
17/06/2022
CIRCULAIRE N° 6337/311
11/04/2022
CIRCULAIRE N° 6312/311
08/04/2022
RECUEIL DES CIRCULAIRES EMISES PAR L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS 1er trimestre 2022
01/09/2021
RECUEIL DES CIRCULAIRES EMISES PAR LA DOUANE : JUIN 2021
10/05/2021
ADMINISTRATION DES DOUANES : RECUEIL DES CIRCULAIRES EMISES.
08/04/2021
SUPPRESSION DE L’AVIS D'EXPORTATION
13/01/2021
CIRCULAIRE 6142/20 : VENTE SUR LE TERRITOIRE ASSUJETTIS DES BIENS D’EQUIPEMENT ET PRODUITS FABRIQUES DANS LES ZONES FRANCHES D’EXPORTATION
04/01/2021
CIRCULAIRE N°6124/210 DES DISPOSITIONS DOUANIERES DE LA LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE BUDGETAIRE 2021
11/09/2020
COVID 19 CIRCULAIRE 6087/313 : REGIME ECONOMIQUE DES DOUANES. MESURES SPECIALES POUR LA REGULARISATION DES COMPTES
21/04/2020
CIRCULAIRE N° 6038/312 : DEMATERIALISATION DU BON A DELIVRER
18/04/2020
CIRCULAIRE N° 6037/312. DECLARATION SIMPLIFIEE
06/01/2020
CIRCULAIRE DOUANES LF 2020
20/12/2019
DEMATERIALISATION DU DEPOT DES DEMANDES DE REMBOURSEMENT
19/11/2019
FACTURATION DES PRESTATIONS DE TRANSIT
31/10/2019
CIRCULAIRE N° 5979-311 IMPORTATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX
22/10/2019
ACCORD AGRICOLE MAROC-UE : BLE TENDRE ET DERIVES.
03/09/2019
SPG – SYSTEME DES PREFERENCES GENERALISEES. DEMATERAILISATION DES DEMANDES DE CERTIFICATS D’ORIGINE
17/06/2019
DEMATERIALISATION DU CERTIFICAT DE DEBUT D’ACTIVITE
08/05/2019
CIRCULAIRE DE LA DOUANE N° 5779/300 : VENTE SUR LE TERRITOIRE ASSUJETTI DES BIENS D’EQUIPEMENT ET PRODUITS FABRIQUES DANS LES ZONES FRANCHES D’EXPORTATION – ZFE
06/01/2019
DECLARATION D’ADMISSION TEMPORAIRE DE MOYENS DE TRANSPORTS
05/08/2012
LES NOUVELLES DISPOSITIONS DOUANIERES AU TITRE DE L'EXERCICE 2012
05/08/2012
DECRETS ANTIDUMPING QUI CONCERNENT CERTAINES IMPORTATIONS DE BOIS EN PROVENANCE DE CHINE.
05/08/2012
DECISION DU MEF RELATIVE AU STATUT D'AGENT ECONOMIQUE AGREE AUPRES DE L'ADII
28/07/2012
CIRCULAIRE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES AU SUJET DE L'APPLICATION DE LA LF 2012.